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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA
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SMCA IARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMCA IARD
GROUPE SMCA, SARL

Numéro de dépôt :
99818234
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque SMCA IARD

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMCA IARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SMCA domicilié(e) 25 BOULEVARD LORD DUVEEN - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 577 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMCA domicilié(e) 25 BOULEVARD LORD DUVEEN - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMCA IARD est expirée depuis le 13 octobre 2019.

GROUPE SMCA a également déposé les autres marques suivantes : SMCA CONSEIL , groupe SMCA , SMCA IARD


GROUPE SMCA, SARL - 25 BOULEVARD LORD DUVEEN - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 392577482


GROUPE SMCA - 25 BOULEVARD LORD DUVEEN - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414073 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

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